Conditions générales d’utilisation
Mise à jour le 22 novembre 2026
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site www.clevaligner.com, édité par CLEVALIGNER LAB (voir les mentions légales). En utilisant le site, vous les acceptez.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement et sans inscription. CLEVALIGNER LAB peut le faire évoluer, le suspendre ou l’interrompre à tout moment, notamment pour maintenance.
3. Informations publiées
Le site présente CLEVALIGNER LAB et ses gouttières d’alignement sur mesure, délivrées uniquement sur prescription. Ses informations sont générales : elles ne constituent ni un avis médical ni une offre de vente, et seul un praticien peut dire si un traitement est adapté. La page FDA (US) s’adresse aux professionnels dentaires aux États-Unis.
4. Formulaire de contact
Le formulaire sert à poser une question ou à demander un contact. N’y indiquez pas de données de santé : les dossiers des patients se transmettent par le portail de prescription du laboratoire.
5. Bon usage
Vous vous engagez à ne pas perturber le fonctionnement du site et à ne pas tenter d’y accéder de manière frauduleuse.
6. Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés : toute reproduction sans autorisation écrite de CLEVALIGNER LAB est interdite.
7. Liens externes
Le site renvoie vers des sites tiers, par exemple celui de la FDA, dont CLEVALIGNER LAB ne contrôle pas le contenu.
8. Données personnelles
Le site ne dépose aucun cookie. Le traitement des données envoyées par le formulaire est décrit dans la politique de confidentialité.
9. Modifications et droit applicable
CLEVALIGNER LAB peut modifier ces conditions ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page. Elles sont soumises au droit français.